CGU
site en construction suivez sa progression
Réalisation du projet : 6%
Nombre de questions : 4

Conditions Générales d'Utilisation

2024-02-11
Temps de lecture : 16 minutes

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L'ensemble du site et du projet constitue une œuvre de fiction basée sur des informations et des faits réels.

Définitions

Le présent site Simon Vitsonnet, « le site », est le site personnel de nom de l'éditeur, « l'auteur » ;
La personne qui visite ou utilise les fonctionnalités du site : « l'utilisateur ».

Avertissement

Le site n'est pas conçu pour être utilisé par des personnes mineurs de 18 ans. Il n'est en aucun cas destiné à fournir des informations scientifiques, médicales ou juridiques.

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L'auteur n'est pas un expert en quelque domaine que ce soit, il n'est pas non plus médecin ou juriste.
Pour disposer d'informations fiables et à jour, veuillez consulter un professionnel seul à même de répondre à vos questions.

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Accès

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Objet du site

Le site est une construction ludique.
Le site n'est en aucun cas destiné à fournir des informations scientifiques, médicales ou juridiques.
l'auteur ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité et l’exhaustivité des informations diffusées sur le site.

Le site met à disposition de l'utilisateur adulte des ressources éditoriales et des questionnaires à usage ludique.

Bien que les informations publiées sur le site soient vérifiées par au moins deux sources, le site se réserve la faculté d’une non-garantie de la fiabilité des sources.

Les informations diffusées sur le site sont présentées à titre purement informatif et ludique ; elles sont sans valeur contractuelle. En dépit de mises à jour régulières, la responsabilité du site ne peut être engagée en cas de modification des dispositions administratives et juridiques apparaissant après la publication. Il en est de même pour l’utilisation et l’interprétation des informations communiquées sur la plateforme.

La suppression ou la modification par le site de tout ou parties des contenus publiés par l'auteur ou des contenus renseignés par l’Utilisateur contributeur peut s’effectuer à tout moment, pour n’importe quelle raison et sans préavis.

Disponibilité du site

L'auteur donne aucune garantie quand au fonctionnement continu du site et à sa pérénité.
Attention travaux Le site est en cours de dévelopement pour une durée indéterminée.

Le fonctionnement du site est tributaire de moyens techniques (fournisseurs d'accès internet, hébergement, etc.) dont la responsabilité des disfonctionnements ne peut être imputée à l'auteur. Il dépend aussi des moyens techniques, financiers et de disponibilité que l'auteur peut consacrer à la maintenance et à la vie du site ; la pérénité de ses moyens ne sont pas garantis.

La nature du site, conçu pour accompagner un projet personnel, implique que les résultats finaux n'apparaitrons qu'à l'issue d'un délai par nature incertain. Si l'auteur ne doute pas de la réussite des projets du site, un échec n'est pas à écarter totalement.

la progression du site est affichée en tête de chaque page du site. Les pages considérées commme achevées sont signalées par une modification du bandeau « site en construction ».

Le site est un projet à durée indéterminée, l'auteur peut suspendre ou cesser toute activité, le site peut être fermé ou suspendu, à tout moment, pour n’importe quelle raison et sans préavis.
En cas de suspension d'une durée supérieure à 15 jours francs, ou de fermeture définitive du site, la conservation des travaux de l'auteur, des utilisateurs contributeurs et des données n'est pas garantie.

L'auteur met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et mis à jour. Pour autant, il ne saurait être tenu responsable en cas d’erreurs, d’absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur le site.

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Droits d’auteur et propriété intellectuelle

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Liens pointant vers le site

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Les contenus publiés et diffusés sur le site sont établis et régulièrement mis à jour sur la base de connaissances scientifiques, techniques et réglementaires. Cependant, l'auteur ne saurait être tenu responsable de retard dans les mises à jour des contenus de ce site. Il est rappelé que, pour ce qui concerne les textes législatifs et réglementaires français, seule la version publiée sur le site Légifrance fait foi. L’auteur invite en conséquence l'utilisateur à se reporter à cette source officielle.

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Règles générales d’établissement de liens hypertextes externes

Sont privilégiés les sites institutionnels, les sites d’organismes officiels ou d’organismes de référence, les sites scientifiques et les sites de type portails. Les sites non institutionnels, commerciaux ou de crédibilité douteuse (sans personne physique ou morale clairement identifiée) ne sont généralement pas mentionnés.

Politique de confidentialité et de sécurité des données personnelles

Le site Simon Vitsonnet ne recueille aucune donnée personnelle :

  1. Dans le questionnaire interactif BFK⨁ proposé au visiteur du site,
  2. Dans l'Institut Utopique de Formation des Maîtres et Dominatrices,
  3. Ni, plus généralement, dans aucune partie du site Simon Vitsonnet.
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Les données étant conservées sans lien avec l'utilisateur permettant d'identifier l'auteur de la saisie, il n'est pas possible, une fois validées et enregistrées d'y apporter des corrections, d'en demander la rectification, la suppression ou la consultation.

La protection de vos données personnelles est essentielle, et l’auteur s’engage à :

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  3. Ne conserver les données que pour une durée limitée, cohérente avec l'utilisation prévue ;
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Le fonctionnement du site nécessite que les informations saisies par l'utilisateur soient anonymemment stockées dans une base de données.

Il appartient à l'utilisateur de veiller à ne communiquer aucune information permettant de l'identifier, notamment en utilisant les zones de commentaires. Le fait d'introduire volontairement ou non de telles informations ne saurait engager la responsabilité de l'auteur.

Les données recueillies par le questionnaire BFK⨁ sont supprimées :

  1. Lorsque l'utilisateur valise pas sa saisie (Bouton « envoi » à la fin du questionnaire.
  2. À l'issu d'un délai n'excédant pas 365 jours fin d'année lorsque le questionnaire envoyé est resté incomplètement saisi.
  3. À l'issu de l'ensemble des traitements statistiques prévus ; décrits dans les pages du site Simon Vitsonnet, consacrées au projet BFK⨁.

L'utilisateur peut saisir le questionnaire en plusieurs fois ou modifier sa ultérieurement à son enregistrement. Pour ce faire, il crée un « mot de passe » qui est connu de lui seul. Le « mot de passe » n'est utilisé qu'à la seule fin de compléter ou mettre jour cet unique questionnaire. Il ne permet pas à un tiers - y compris l'auteur du site Simon Vitsonnet, d'établir un lien entre la personne qui a saisi le questionnaire et le questionnaire lui-même. L'utilisateur est seul gardien de son « mot de passe » et ne doit pas le communiquer à un tiers. En cas de perte (ou d'oubli) du « mot de passe », il n'est plus possible d'accèder à la consultation ou la mise à jour du questionnaire « perdu » parmis l'ensemble des questionnaires anonymes.

L'auteur met tout en œuvre pour éviter la perte des données recueillies avant les délais prévus pour leur suppression. La responsabilité de l'auteur du site ne saurait être engagée dans les cas de dommages accidentels ou d'actions malveillantes (piratage notamment).

Le propriétaire du site n'offre aucune garantie quant à la pérénité de celui-ci, ni dans celle du projet BFK⨁. Il peut à tout moment et sans préavis mettre fin au projet BFK⨁ ou au site Simon Vitsonnet. Dans ce cas, l'ensemble des données recueillies par questionnaire est détruit.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) sont soumises à la législation française. L’absence de résolution à l’amiable des cas de litige entre les parties implique le recours aux tribunaux français compétents pour régler le contentieux au lieu de résidence de l'auteur.